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Vous confiez votre bateau à un chantier pour l’hiver ? Quelles sont les responsabilités du chantier et quelles sont vos obligations ?

 Propriétaire de bateau quelle différence est  à faire  entre hivernage et  gardiennage ?

Vous êtes propriétaire  et vous mettez chaque année votre bateau en hivernage dans un chantier.

Quelles sont les responsabilités du chantier qui va stocker votre navire ?

En général à l’arrivée de l’hiver il est coutumier de sortir son bateau de l’eau pour réaliser un hivernage.

La sortie de l’eau est commandée à un chantier qui va gruter le bateau et le transporter jusqu’à son chantier pour l’hiverner.

Mon bateau est il couvert durant le transport  terrestre ?

Ce n’est pas toujours le cas : les contrats d’assurance plaisance n’ont pas tous cette extension c’est un point à vérifier sur votre contrat. Chez ouest-assurances.fr nous avons systématiquement demandé d’inclure cette extension aux compagnies avec lesquelles nous travaillons.

Si le chantier est responsable d’un accident lors de sa manutention sa responsabilité civile  indemnisera vos dégâts.

Le chantier vous propose un hivernage qui en général se décompose en deux périodes.

La première est la période où le bateau sera en cours de réparation , révision, démontage des embases des moteurs hors bord pour l’hivernage des moteurs…

Durant ce moment le bateau est sous la responsabilité du chantier, en cas de dégât y compris vol, ou dégradation c’est la responsabilité civile du chantier au titre des biens confiés qui garantit ces dommages et en cas de sinistre votre assureur mettra en cause le chantier.

Une fois l’intervention terminée, le bateau est remisé dans un lieu qui peut être à l’air libre mais logiquement dans un endroit a minima clos. Habituellement le contrat qui vous est mis à disposition est un contrat de location d’emplacement sans aucune autre garantie (il en est de  même lorsque vous laissez votre voiture sur un parking).

Votre contrat d’assurance continue donc  de vous couvrir mais c’est à  vous de vérifier, que l’emplacement où est positionné  votre bateau  et  indiqué par le chantier,  vous convient  et, que votre bateau est bien protégé ou bâché pour passer l’hiver. Même si vous lui  avez laissé  les clés, ce qui juridiquement pourrait être une assimilation à un contrat de dépôt et donc engageant la responsabilité du chantier, il est bien rare que la responsabilité du chantier soit retenue suite à un vol ou à une dégradation de votre bateau durant cette période hivernale.

Conclusion : la prévention en cette période hivernale est de mise.

De plus en plus de vols sont commis durant les mois d’hiver tels que des vols de moteurs hors bord, des vols d’électronique suite à effraction des cockpits…

Demandez à  ce que les embases de vos moteurs soient démontées, installez deux écrous antivols sur les chaises, faites démonter les hélices, vérifiez la solidité des verrous  des accès au cockpit.

Dégagez bien les évacuation des eaux de pluies pour éviter que les eaux de ruissellement n’endommagent vos moteurs in bord ou l’ intérieur de votre carré.